Éditeur du site
Le site est édité par Timothy Dunn.
Forme juridique : entrepreneur individuel.
Adresse : 209 Cours de la République, 84330 Caromb, France.
Dirigeant : Timothy Dunn.
Immatriculation et coordonnées
SIREN : 493 404 388.
SIRET : 493 404 388 00016.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63493404388.
Code NAF / APE : 6831Z — Agences immobilières.
Date de création : 1 janvier 2007.
Téléphone : 04 90 62 23 98.
Adresse électronique : sales@just-provence.com.
Informations professionnelles immobilières
Assurance responsabilité civile professionnelle : l’activité « Agent immobilier – Transaction (carte T) » est assurée auprès d’ACM IARD SA au titre du contrat MULTI PRO CIC. La responsabilité civile professionnelle est attestée pour la période du 22 juillet 2026 au 22 juillet 2027.
Le barème des honoraires applicable aux transactions est consultable en ligne.
Hébergeur du site
Le site est hébergé via la plateforme Cloudways by DigitalOcean.
DigitalOcean, LLC105 Edgeview Drive, Suite 425
Broomfield, CO 80021
États-Unis
Ces informations ont été vérifiées à la fois sur la facture Cloudways by DigitalOcean du compte Just Provence et dans les documents juridiques officiels actuels de DigitalOcean.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, éléments graphiques, logos, interfaces et compositions, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
Responsabilité
Just Provence Immobilier s’efforce de présenter des informations exactes et mises à jour. Les contenus du site sont toutefois fournis à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel tant qu’ils n’ont pas été confirmés par écrit.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services tiers. Just Provence Immobilier ne contrôle pas ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
